Modèle de contrat d’exposition USOPAVE
L’Union des Syndicats et Organisations Professionnels des Arts Visuels et de l’Ecrit (USOPAVE) propose un modèle de contrat incluant les commentaires d’un juriste. Il précise les conditions de collaboration, la cession de droit et la rémunération.
Modèle de contrat d’exposition FRAAP
La Fédération des réseaux et associations d’artistes plasticiens (FRAAP) met à disposition des associations et artistes un modèle de contrat d’exposition. Il a la particularité d’intégrer en annexe le contrat relatif aux droits d’auteur.
Modèle de contrat de production CIPAC
Ce modèle de contrat de production d’œuvre d’art élaboré par la fédération des professionnels de l’art contemporain (CIPAC), précise les différentes conditions de réalisation et d’exposition entre un artiste et un centre d’art. Il est également disponible en anglais sur le site.
Modèle de contrat d’accueil en résidence d’artiste-auteur CIPAC
Dans le cadre d’une résidence de création, de recherche ou d’expérimentation, le CIPAC, dont Arts en Résidence, en partenariat avec l’USOPAV et la FRAAP, propose un modèle de contrat d’accueil en résidence pour les artistes-auteurs. Il précise notamment les caractéristiques de la résidence, les moyens mis à disposition et les obligations de l’artiste-auteur et de la structure d’accueil. Il est également disponible en anglais.
Modèle de contrat d’édition USOPAVE
L’Union des Syndicats et Organisations Professionnels des Arts Visuels et de l’Ecrit (USOPAVE) propose une version commentée de modèle de contrat d’édition d’œuvres visuelles.
Modèle de note de droits d’auteur La sécurité sociale des artistes-auteurs
La sécurité sociale des artistes-auteurs propose un modèle de note de droits d’auteur pour les artistes qui ont choisi le régime fiscal Traitement et Salaire et sont assujettis au précompte (dans “Modèles de documents”).
Fiche sur la facturation CIPAC
Cette fiche rappelle notamment les mentions obligatoires et les règles pour rédiger une facture. Elle a été élaborée par le CIPAC, ARTCENA / Centre national des arts du cirque, de la rue et du théâtre, CND / Centre National de la Danse et Irma / Centre d’information et de ressources pour les musiques actuelles.
Fiche sur la facturation USOPAVE
L’Union des Syndicats et Organisations Professionnels des Arts Visuels et de l’Ecrit (USOPAVE) propose une fiche pratique sur la facturation avec Chorus Pro. Depuis le 1er janvier 2020, Chorus Pro est devenu le portail obligatoire pour toute facturation à destination des structures publiques.
Modèle de mandat et note de débours CAAP
Le CAAP propose des modèles de mandats et notes de débours. Les débours permettent à l’artiste-auteur ou autrice en micro-BNC de ne pas majorer son chiffre d’affaires lorsqu’il ou elle avance des frais au nom et pour le compte d’un diffuseur ou commanditaire.
Modèle de certificat d’authenticité Maze
Maze a publié pour le site Ressources Plan d’Est un modèle de Certificat d’authenticité, à fournir par l’artiste lors de la vente d’une de ses œuvres.